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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUR LES QUAIS
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ORGANIC COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGANIC COLLECTION
SUR LES QUAIS, SARL

Numéro de dépôt :
4006783
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2023
ORGANIC COLLECTION de SUR LES QUAIS

Présentation de la marque ORGANIC COLLECTION

Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUR LES QUAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGANIC COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUR LES QUAIS domicilié(e) Marché Couvert Beauvau, Place d'Aligre - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 264 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUR LES QUAIS, M. Paul VAUTRIN domicilié(e) Marché Couvert Beauvau, Place d'Aligre - 75012 - PARIS - France.

La marque ORGANIC COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANIC COLLECTION est expirée depuis le 23 mai 2023.

SUR LES QUAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHIC SHOT , PASSEURS DE SAVEURS , SOYABI , bordeauxedeal.fr , SUR LES QUAIS , Tubissime SUR LES QUAIS , SUR LES QUAIS EPICES HUILE D'OLIVE , L'EPICERIE NATIONALE , TUBISSIME


SUR LES QUAIS, SARL - Marché Couvert Beauvau, Place d'Aligre - 75012 - PARIS - France - SIREN 424264158


SUR LES QUAIS, M. Paul VAUTRIN - Marché Couvert Beauvau, Place d'Aligre - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.